NATO Parliamentary Assembly NATO Parliamentary Assembly
       Home
English Version   Version française   

MISSION
ORGANISATION
ACTIVITÉS
Sessions plénières
Activités des commissions
Commission sur la dimension civile de la sécurité
Commission de la défense et de la sécurité
Commission de l'économie et de la sécurité
Commission politique
Commission des sciences et technologies
Groupe spécial Méditerranée et Moyen-Orient
Politique d'ouverture
PUBLICATIONS
PRESSE
SECRÉTARIAT INTERNATIONAL
Personnel
Assistants de recherche
Postes vacants

English Version  English Version
Rechercher  Rechercher
Contactez-nous  Contactez-nous
Imprimer  Imprimer
Envoyer à un ami  Envoyer à un ami
Plan du site  Plan du site
Login  Login

Flux RSS  Flux RSS

> Accueil > Activités > Activités des commissions
Activités des commissions

La plus grande partie des travaux de l’Assemblée est menée par cinq commissions et huit sous-commissions qui traitent des grands problèmes de politique et de sécurité auxquels se voient confrontés les pays alliés.

Les commissions établissent des rapports sur des sujets d’un intérêt vital pour l’Alliance et préparent des recommandations de politique générale qui seront examinées par l’Assemblée en session plénière. Si elles sont adoptées, ces recommandations sont adressées, selon les cas, aux parlements et aux gouvernements des pays membres ou associés, aux autorités de l’OTAN et à d’autres organisations internationales.

Indépendamment des rapports, les membres des commissions bénéficient d’exposés présentés par de hauts responsables gouvernementaux, des dirigeants d’organisations internationales et des experts. Les réunions servent aussi à faciliter le dialogue et le débat entre parlementaires.

Toutes les commissions se réunissent durant les sessions de printemps et d’automne. En outre, chaque année, la Commission de la défense et de la sécurité, la Commission de l’économie et de la sécurité et la Commission politique se réunissent conjointement à Bruxelles pour écouter des exposés de hauts responsables de l’OTAN et de l’Union européenne. Chaque année également, la Commission de l’économie et de la sécurité se réunit au siège de l’Organisation de coopération et de développement économiques, à Paris, et l’une des cinq commissions tient une réunion annuelle en Amérique du Nord. Enfin, les commissions peuvent se réunir en fonction des circonstances.

Les commissions sont dotées de sous-commissions qui sont chargées d’étudier de manière plus approfondie des thèmes spécifiques. On en trouvera la liste ci-dessous.

Cette liste comprend le Groupe spécial Méditerranée qui, comme son nom l’indique, s’occupe essentiellement de questions concernant cette région. Le Groupe spécial se réunit trois fois par an et établit des rapports. Il ne se réunit pas pendant les sessions.

Commission sur la dimension civile de la sécurité
Sous-commission sur la gouvernance démocratique

Commission de la défense et de la sécurité
Sous-commission sur la coopération transatlantique en matière de défense et de sécurité
Sous-commission sur l’avenir de la sécurité et des capacités de défense

Commission de l’économie et de la sécurité
Sous-commission sur la coopération et la convergence économiques Est-Ouest
Sous-commission sur les relations économiques transatlantiques

Commission politique
Sous-commission sur les relations transatlantiques
Sous-commission sur les partenariats de l'OTAN

Commission des sciences et des technologies
Sous-commission sur la sécurité en matière d'énergie et d'environnement

Le Groupe Spécial Méditerranée et Moyen Orient

Les sous-commissions se réunissent plusieurs fois par an à l’occasion de voyages d’étude destinés à récolter des informations pour l’établissement des rapports des sous-commissions elles-mêmes et des commissions.

Les rapports des sous-commissions, tout comme ceux des commissions, sont amendés et adoptés à la majorité par les membres des commissions.

 Commission sur la dimension civile de la sécurité
 Commission de la défense et de la sécurité
 Commission de l'économie et de la sécurité
 Commission politique
 Commission des sciences et technologies
 Groupe spécial Méditerranée et Moyen-Orient

Partager ceci   DiggIt   MySpace   Facebook   Delicious   Permalink

Haut de page Haut de page 
   Conditions d'utilisation © NATO Parliamentary Assembly 2004 By Tagomago